Dissimulation de vin d’une valeur de plus de 2,1 millions d’euros
Les Douanes de Bourgogne ont découvert une importante affaire de dissimulation de vin d’une valeur de plus de 2,1 millions deuros.
Les services des douanes ont en Bourgogne différentes attributions : contrôle des propriétés viticoles, perception des taxes sur les alcools et de la TVA sur les importations ainsi que la protection des citoyens qui demeure souvent la partie la plus perceptible de sa mission.
Plus de 800 infractions ont été enregistrées pour l’année 2009 par les 205 agents de la région dont 200 se rapportant aux stupéfiants. Plus de 125 kilos de drogues diverses ont été saisis dont le 23 juillet en Côte d’Or 40 kgs de capsules de pavot et ceci pour la première fois en France.
On a pu constater également sans doute en raison de la hausse des tarifs, d ‘importantes saisies de cigarettes : le 28 juin, 7,2 tonnes de cigarettes de contrebandes cachées dans un camion frigorifique, puis le 2 juillet, 4,5 tonnes de cigarettes contrefaites dont le bénéfice devait être utilisé par un réseau terroriste.
Le 18 mai 2009, une grave infraction a été découverte puisqu’une déclaration erronée de production et de récolte avait permis de dissimuler 2 500 hectolitres de vin d’une valeur de 2,135 millions d’euros. Le directeur régional des douanes de Bourgogne a donc décidé de remettre cette affaire au ministère pour une poursuite en justice en raison des quantités concernées et à titre d’exemple.
Du 14 au 18 mars 2011





